Conditions Générales de Vente - CGV
Les prix s’entendent TTC par personne et à la part.
COMMANDE MINIMALE POUR 20 PERSONNES
Pour le règlement nous demandons 30% à la commande, 50% 15 jours avant la prestation et le solde après la réalisation, à réception de la facture.
La confirmation du nombre de convives doit être définitive 3 jours avant la prestation.
Toutes les marchandises venant de l’extérieur doivent faire l’objet d’une demande préalable.
Pour la bonne exécution de votre ordre :
Toute modification d’une commande (annulation, augmentation, diminution) doit parvenir au lieu où la commande a été passée au moins 5 jours avant le jour de la livraison. Toute réservation téléphonique doit faire l’objet d’une confirmation écrite par mail : ksnbou@orange.fr
Le signataire de toute commande ne peut récuser avoir accepté les présentes conditions générales sans restriction ni réserves. Les délais prévus dans la livraison d’une commande ou d’une réservation ne sont donnés qu’à titre indicatif et les retards éventuels ou avances dans l’horaire prévu inférieurs à 2heures ne donnent pas le droit au client d’annuler la commande, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.
Toute résiliation par le client, qu’elle qu’en soit la cause, entraîne pour celui-ci la perte des arrhes versées.
Par contre, en cas de résiliation de notre part sans motif sérieux, nous serions redevables du montant des arrhes.
Tout retard de règlement entraîne le paiement majoré des frais financiers de 2% par mois à la charge du client. Ce dernier sera tenu d’en régler le montant sans mise en demeure préalable, tout intérêt pour un mois commencé étant exigible un mois après réception de la commande.
Toute perte, dégradation, disparition, casse du matériel mis à la disposition des clients ou des biens de quelque nature qu’ils soient appartenant ne peuvent être inclus dans le prix de nos prestations ni couverts par aucune assurance, ces frais supplémentaires seront à la charge du client. Le matériel et la vaisselle sont livrés pour la journée ou le temps de la prestation, sauf accord préalable.
Tout litige pouvant s’élever dans l’interprétation des présentes conditions générales de vente ou toute contestation
dans le cadre de nos prestations, pourront être soumis à un arbittrage, et en cas de désaccord, aux juridictions compétentes du Siège sociale de notre société.
Nos prix sont susceptibles de variation selon le COURS DES PRODUITS SAISONNIERS ET LES CONDITIONS ECCONOMIQUES. Le tarif sera celui en vigueur le jour de la livraison.
Tarif de livraison (ALLER et RETOUR) : 0.60 € le kilomètre avec un minimum DE DISTANCE DE 15 KMS et un MINIMUM DE COMMANDE et dans un périmètre de 35 kms de PORT DES BARQUES.